Délais de fabrication et de livraison
Les délais de fabrication du produit sont clairement indiqués sur le devis, ils dépendent du type de produit à réaliser. (Exemple : fabrication+séchage+décor+émaillage+2 cuissons).
Ils sont en général compris entre 1 mois et 3 mois. Pour les pièces faites sur-mesure les délais dépendent de la durée de l’étude + conception des prototypes + fabrication.
Les tarifs de livraisons sont établis sur devis en fonction de la pièce. Différentes solutions sont possibles : retrait à l’atelier (gratuit), livraison par l’atelier Entre Terres, livraison par transporteur spécialisé.
Le conditionnement des produits est effectué dans les règles de protection optimale des pièces, par l’atelier « Entre Terres » ou par une entreprise agréée spécialisée dans le conditionnement des œuvres d’art.
1 – Délais d’expédition et mise à disposition
Le délai d’expédition indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif, il commence à courir à compter de la date ou ENTRE TERRES est en possession du devis accepté par le client et de l’acompte fixé dans les termes du devis. Un retard d’expédition ne peut être considéré comme un motif de rupture du contrat ni donner lieu à paiement de dommage et intérêts, pénalité de retard ou annulation de commande.
2 – Délais pour les particuliers
Les délais de livraison indiqués lors de la commande sont calculés à compter de l’acceptation de la commande par ENTRE TERRES, hors weekend et jours fériés. En cas de dépassement du délai indiqué de plus de 7 jours et non dû à un cas de force majeure, l’acheteur pourra annuler l’achat par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 60 jours. En cas de paiement anticipé par l’acheteur, ENTRE TERRES s’engage à le rembourser dans le délai de 30 jours à compter de la réception de ladite lettre.
3 – Livraison
La livraison est effectuée : Soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur, Soit par l’envoi d’un avis de mise à disposition de l’atelier à l’attention de l’acheteur, Soit au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.
4 – Transport
Le risque de transport est supporté en totalité par l’acheteur. L’acheteur doit vérifier les expéditions à l’arrivée. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les trois jours (non compris les jours fériés) suivant la livraison, par courrier recommandé AR (article L133-3 du code de commerce).
5 – Retour de produits
Aucun retour de produits ne peut avoir lieu sans l’accord préalable écrit par ENTRE TERRES. Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du client.
6 – Conditionnement
Les produits expédiés par l’atelier ENTRE TERRES sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit que ce soit lors d’un service après-vente, ou lors d’un retour pour convenance. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, l’atelier ENTRE TERRES pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d’impossibilité de revente en l’état.